Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1ER ECOLE MOTO CFM
C.F.M. (SARL)

Numéro de dépôt :
1569436
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
19/12/1999
1ER ECOLE MOTO CFM de C.F.M

Présentation de la marque 1ER ECOLE MOTO CFM

Déposée le 19 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.F.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « 1ER ECOLE MOTO CFM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.F.M domicilié(e) Circuit de Lédenon, 30210 REMOULINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Muriel BOUTEILLER - France.

La marque 1ER ECOLE MOTO CFM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1ER ECOLE MOTO CFM est expirée depuis le 19 décembre 1999.

C.F.M a également déposé les autres marques suivantes : KIT DF , LOCATELLI MASCARPONE NOUVEAU NUOVO NEU-NEW " LOCATELLI FA LE COSE PFR BENE " , LOCATELLI , LOCATELLI MOZZARELLA " LOCATELLI FA LE COSE PER BENE " PRODOTTO IN ITALIA DEL 1860 , LOCATELLI FAIT LES CHOSES BIEN , LOCATELLI MOZZARELLA " LOCATELLI FA LE COSE PER BENE " PRODOTTO IN ITALIA DEL 1860 , LOCATELLI FA LE COSE PER BENE , Locatelli


C.F.M. (SARL) - Circuit de Lédenon, 30210 REMOULINS - France


Muriel BOUTEILLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

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